2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU BOIS EMERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazougers.
SCEA DU BOIS EMERY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53170 à Bazougers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU BOIS EMERY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 31/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOIS EMERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2015 - 31/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bazougers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOIS EMERY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu ""Le Bois Emery"", Bazougers (53170) | PC Locaux | ZB9, ZB11 | 68 881 m² | 907 m² | 2021/08/31 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Emery, Bazougers (53170) | PC Locaux | A689 | 59 290 m² | 1 228 m² | 2015/02/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
