SCEA DOMAINE PORTE ROUGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
SCEA DOMAINE PORTE ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Pape.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE PORTE ROUGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84230 à CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/04/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
SCEA DOMAINE PORTE ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2022 - 06/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE PORTE ROUGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
1 autorisation sur la période 06/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE PORTE ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Av Des Bosquets, Châteauneuf-du-Pape (84230) | DP Locaux | I26, I599 | 590 m² | 15 m² | 2023/11/06 |
Permis de démolir de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
1 autorisation sur la période 24/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Av Des Bosquets, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PD | I26, I599 | 590 m² | 2022/06/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE PORTE ROUGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.