SCEA DOMAINE DU CINQUAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
SCEA DOMAINE DU CINQUAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artiguelouve.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE DU CINQUAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64230 à ARTIGUELOUVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DU CINQUAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/04/1990
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
SCEA DOMAINE DU CINQUAU compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2017 - 21/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DU CINQUAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
1 autorisation sur la période 29/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Artiguelouve. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DU CINQUAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Cinquau, Artiguelouve (64230) | PC Locaux | AK125 | 14 450 m² | 452 m² | 2017/12/29 |
Permis d'aménager de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
1 autorisation sur la période 21/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Artiguelouve. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Lotissements Des Barthes E, Artiguelouve (64230) | PA | AM91, AM92 | 15 205 m² | 2023/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE DU CINQUAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE DU CINQUAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE DU CINQUAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.