2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCEA DOMAINE DES GRANDS CAOUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Raphaël.
SCEA DOMAINE DES GRANDS CAOUS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83700 à Saint-Raphaël.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DOMAINE DES GRANDS CAOUS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2023 - 02/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DES GRANDS CAOUS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DES GRANDS CAOUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1801 Bd Pierre Delli- Zotti Domaine Des Grands Caous, Saint-Raphaël (83530) | PC Locaux | AK31, AK59 | 403 777 m² | 770 m² | 2023/06/02 |
1 autorisation sur la période 02/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1801 Bd Pierre Delli-Zotti, Saint-Raphaël (83530) | PA | AK31, AK59 | 403 777 m² | 2023/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
