SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cravant-les-Côteaux.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 37500 à CRAVANT-LES-COTEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2012
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
2 autorisations sur la période 28/06/2013 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cravant-les-Côteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puy Le Puy, Cravant-les-Côteaux (37500) | PC Locaux | 0F781, 0F780 | 5 730 m² | 492 m² | 2024/07/30 |
| Le Puy, Cravant-les-Côteaux (37500) | PC Locaux | 0F779, 0F780 | 6 286 m² | 300 m² | 2013/06/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE DE LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.