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SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL - Permis de construire et DP

Cessée
521134759 Société civile d'exploitation agricole Créée le 09/02/2010

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Flassans-sur-Issole.

Profil et organisation

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83340 à Flassans-sur-Issole.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
09/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL compte 6 autorisations recensées sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

08/03/2014 - 04/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

6 autorisations sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Flassans-sur-Issole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Flassans-sur-Issole

4 autorisations

Le Thoronet

1 autorisation

Les Mayons

1 autorisation

Département représenté

Var (83)

6 autorisations

Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
SIREN 390059376
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PA
TRIENNES
SIREN 377845649
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
JMZ SERVICES
SIREN 478641533
Même secteur et même département
4 autorisations 2 PC 2 PA
SCEA BASTIDE DE BLACAILLOUX
SIREN 803340488
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC JULLIEN CASENEUVE
SIREN 333544070
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
CHATEAU DE BERNE
SIREN 333998995
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL ?
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL ?
Le profil de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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Comprendre la déclaration préalable
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