SCEA DES TERRES GRISES - Permis de construire et DP

Active
383544525 Société civile d'exploitation agricole Créée le 26/09/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES TERRES GRISES

SCEA DES TERRES GRISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domnom-lès-Dieuze.

Profil et organisation

SCEA DES TERRES GRISES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 57260 DOMNOM-LES-DIEUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES TERRES GRISES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
SCEA DES TERRES GRIS
Date de création
26/09/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES TERRES GRISES

Activité d’urbanisme de SCEA DES TERRES GRISES

SCEA DES TERRES GRISES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2015 - 28/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TERRES GRISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2015 - 28/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES TERRES GRISES

2 autorisations sur la période 13/08/2015 - 28/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Domnom-lès-Dieuze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES TERRES GRISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 27 Les Terres Grises, Domnom-lès-Dieuze (57260) PC Locaux 0852, 0862 11 787 m² 1 386 m² 2019/01/28
Rd 27, Domnom-lès-Dieuze (57260) PC Locaux 0870, 0862 248 111 m² 4 062 m² 2015/08/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES TERRES GRISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES TERRES GRISES

Sources des informations sur SCEA DES TERRES GRISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES TERRES GRISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES TERRES GRISES ?
SCEA DES TERRES GRISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES TERRES GRISES ?
Le profil de SCEA DES TERRES GRISES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES TERRES GRISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES TERRES GRISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES TERRES GRISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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