SCEA DES RIBAUDONS - Permis de construire et DP

Active
792211187 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2013

Présentation détaillée de SCEA DES RIBAUDONS

SCEA DES RIBAUDONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aoustrille.

Profil et organisation

SCEA DES RIBAUDONS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36100 à Saint-Aoustrille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES RIBAUDONS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES RIBAUDONS

Activité d’urbanisme de SCEA DES RIBAUDONS

SCEA DES RIBAUDONS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2016 - 11/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES RIBAUDONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/04/2016 - 11/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES RIBAUDONS

1 autorisation sur la période 11/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aoustrille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES RIBAUDONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES RIBAUDONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DES RIBAUDONS

Sources des informations sur SCEA DES RIBAUDONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES RIBAUDONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES RIBAUDONS ?
SCEA DES RIBAUDONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES RIBAUDONS ?
Le profil de SCEA DES RIBAUDONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES RIBAUDONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES RIBAUDONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES RIBAUDONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides