2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DES MOTTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Athis-Val de Rouvre.
SCEA DES MOTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61100 à Athis-Val de Rouvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES MOTTES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 01/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES MOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2015 - 01/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Athis-Val de Rouvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES MOTTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Mottes Athis-De-L Orne, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | D7 | 32 102 m² | 1 275 m² | 2016/09/01 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Mottes, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | 0D262, 0D260 | 48 140 m² | 2 011 m² | 2015/02/10 |
| Adresse Non Renseignée, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | 0D7 | 17 120 m² | 202 m² | 2015/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
