SCEA DES EPIS - Permis de construire et DP

Active
311313977 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de SCEA DES EPIS

SCEA DES EPIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crissey.

Profil et organisation

SCEA DES EPIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71530 à Crissey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES EPIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES EPIS

Activité d’urbanisme de SCEA DES EPIS

SCEA DES EPIS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2025 - 23/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES EPIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2025 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES EPIS

1 autorisation sur la période 23/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Crissey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES EPIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES EPIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES EPIS

Sources des informations sur SCEA DES EPIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES EPIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES EPIS ?
SCEA DES EPIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES EPIS ?
Le profil de SCEA DES EPIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES EPIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES EPIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES EPIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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