SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC - Permis de construire et DP

Active
335355293 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1986

Présentation détaillée de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ladoix-Serrigny.

Profil et organisation

SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47250 à SAINTE-GEMME-MARTAILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/04/1986

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

Activité d’urbanisme de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2024 - 26/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2024 - 26/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

2 autorisations sur la période 13/05/2024 - 26/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ladoix-Serrigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des 3 Noyers, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux ZD389 22 831 m² 1 168 m² 2024/06/26
Chemin Des Grechons, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux AE23 5 657 m² 144 m² 2024/05/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

Sources des informations sur SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC ?
SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC ?
Le profil de SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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