2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES BRESSANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courmangoux.
SCEA DES BRESSANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01370 à Courmangoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES BRESSANS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BRESSANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/05/2017 - 18/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Courmangoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BRESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 217 Chemi Des Bressans Lieu-Dit Les Renaudats, Courmangoux (01370) | PC Locaux | ZL70, ZL45 | 30 073 m² | 240 m² | 2021/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 217 Chem Des Bressans, Courmangoux (01370) | PC Locaux | ZL70 | 30 073 m² | 180 m² | 2017/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
