SCEA DES BRESSANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DES BRESSANS
SCEA DES BRESSANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courmangoux.
Profil et organisation
SCEA DES BRESSANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01370 à COURMANGOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES BRESSANS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES BRESSANS
Activité d’urbanisme de SCEA DES BRESSANS
SCEA DES BRESSANS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BRESSANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES BRESSANS
2 autorisations sur la période 24/05/2017 - 18/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Courmangoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BRESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 217 Chemi Des Bressans Lieu-Dit Les Renaudats, Courmangoux (01370) | PC Locaux | ZL70, ZL45 | 30 073 m² | 240 m² | 2021/02/18 |
| 217 Chem Des Bressans, Courmangoux (01370) | PC Locaux | ZL70 | 30 073 m² | 180 m² | 2017/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES BRESSANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES BRESSANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES BRESSANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.