SCEA DE-VIL - Permis de construire et DP

Active
484391388 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE-VIL

SCEA DE-VIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douvrend.

Profil et organisation

SCEA DE-VIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76630 à DOUVREND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE-VIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE-VIL

Activité d’urbanisme de SCEA DE-VIL

SCEA DE-VIL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2019 - 17/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE-VIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/01/2019 - 17/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE-VIL

2 autorisations sur la période 10/01/2019 - 17/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Douvrend.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE-VIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Humesnil Hameau Humesnil, Douvrend (76630) PC Locaux C42, C47 20 229 m² 298 m² 2020/12/17
10 Rte Principale, Hodeng-Hodenger (76780) PC Locaux B2603 126 825 m² 326 m² 2019/01/10

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE-VIL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE-VIL

Sources des informations sur SCEA DE-VIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE-VIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE-VIL ?
SCEA DE-VIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE-VIL ?
Le profil de SCEA DE-VIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE-VIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE-VIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE-VIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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