SCEA DE SAINT YVES - Permis de construire et DP

Active
434930178 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DE SAINT YVES

SCEA DE SAINT YVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guémené-Penfao.

Profil et organisation

SCEA DE SAINT YVES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44290 à Guémené-Penfao.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE SAINT YVES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE SAINT YVES

Activité d’urbanisme de SCEA DE SAINT YVES

SCEA DE SAINT YVES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE SAINT YVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/08/2013 - 09/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE SAINT YVES

3 autorisations sur la période 29/08/2013 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Guémené-Penfao.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE SAINT YVES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE SAINT YVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE SAINT YVES

Sources des informations sur SCEA DE SAINT YVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE SAINT YVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE SAINT YVES ?
SCEA DE SAINT YVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE SAINT YVES ?
Le profil de SCEA DE SAINT YVES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE SAINT YVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE SAINT YVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE SAINT YVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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