2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE SAINT YVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guémené-Penfao.
SCEA DE SAINT YVES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44290 à Guémené-Penfao.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE SAINT YVES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE SAINT YVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/08/2013 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Guémené-Penfao.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE SAINT YVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Yves, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | ZO124, ZO126 | 59 426 m² | 860 m² | 2026/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Saint Yves, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | ZO122, ZO123 | 64 113 m² | 714 m² | 2016/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint-Yves, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | ZO124 | 30 112 m² | 69 m² | 2013/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
