Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 D De Malvette, Rians (18220) | PD | D680, D499 | — | 2021/08/12 |
SCEA DE RECHIGNON - Permis de démolir
Active
323447136
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/10/1981
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE RECHIGNON
SCEA DE RECHIGNON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rians.
Profil et organisation
SCEA DE RECHIGNON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 18220 à Rians.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE RECHIGNON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1981
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE RECHIGNON
Activité d’urbanisme de SCEA DE RECHIGNON
SCEA DE RECHIGNON compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2021 - 12/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE RECHIGNON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/08/2021 - 12/08/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE RECHIGNON
1 autorisation sur la période 12/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Rians.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE RECHIGNON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE RECHIGNON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEV VINCENT PINARD
SIREN 322864836
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VACHERON VIGNERONS SAS
SIREN 325598969
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL GODON BERNARD ET JEROME
SIREN 499983542
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DOMAINE BAILLY SYLVAIN SAS
SIREN 317515153
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL D'ASNIERES
SIREN 339175978
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV VIGNOBLES BERTHIER
SIREN 421218645
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCEA DE RECHIGNON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE RECHIGNON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE RECHIGNON ?
SCEA DE RECHIGNON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE RECHIGNON ?
Le profil de SCEA DE RECHIGNON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE RECHIGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE RECHIGNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE RECHIGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable