SCEA DE MONTMIREIL - Permis de construire et DP

Active
502507437 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE MONTMIREIL

SCEA DE MONTMIREIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouville.

Profil et organisation

SCEA DE MONTMIREIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 76210 ROUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE MONTMIREIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2008
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE MONTMIREIL

Activité d’urbanisme de SCEA DE MONTMIREIL

SCEA DE MONTMIREIL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2022 - 15/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE MONTMIREIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/01/2022 - 15/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE MONTMIREIL

2 autorisations sur la période 13/01/2022 - 15/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rouville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE MONTMIREIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2051 Route De Valmont, Rouville (76210) PC Locaux C290, C182 92 902 m² 700 m² 2025/04/15
2051 Route De Valmont, Rouville (76210) PC Locaux C290, C291 72 690 m² 344 m² 2022/01/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE MONTMIREIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE MONTMIREIL

Sources des informations sur SCEA DE MONTMIREIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE MONTMIREIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE MONTMIREIL ?
SCEA DE MONTMIREIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE MONTMIREIL ?
Le profil de SCEA DE MONTMIREIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE MONTMIREIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE MONTMIREIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE MONTMIREIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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