SCEA DE L'ETANG DES MOTTES - Permis de construire et DP

Active
529140634 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/12/2010

Présentation détaillée de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

SCEA DE L'ETANG DES MOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mézières-en-Brenne.

Profil et organisation

SCEA DE L'ETANG DES MOTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36290 à MEZIERES-EN-BRENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE L'ETANG DES MOTTES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/12/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

Activité d’urbanisme de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

SCEA DE L'ETANG DES MOTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2018 - 10/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'ETANG DES MOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2018 - 10/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

2 autorisations sur la période 27/10/2018 - 10/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mézières-en-Brenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Brandes Du Petit Etang La Terillerie, Saint-Michel-en-Brenne (36290) PC Locaux M81, M208 4 888 m² 150 m² 2021/08/10
Les Guillaumieres, Mézières-en-Brenne (36290) PC Locaux YB3 231 124 m² 78 m² 2018/10/27

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

Sources des informations sur SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE L'ETANG DES MOTTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES ?
SCEA DE L'ETANG DES MOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES ?
Le profil de SCEA DE L'ETANG DES MOTTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L'ETANG DES MOTTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L'ETANG DES MOTTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides