SCEA DE LA VALLEE DU DROPT - Permis de construire et DP

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341112878 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1987

Présentation détaillée de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

SCEA DE LA VALLEE DU DROPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeréal.

Profil et organisation

SCEA DE LA VALLEE DU DROPT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47210 à Villeréal.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA DE LA VALLEE DU DROPT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/1987

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

SCEA DE LA VALLEE DU DROPT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2023 - 01/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA VALLEE DU DROPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2023 - 01/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

2 autorisations sur la période 01/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villeréal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

Sources des informations sur SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA VALLEE DU DROPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT ?
SCEA DE LA VALLEE DU DROPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT ?
Le profil de SCEA DE LA VALLEE DU DROPT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA VALLEE DU DROPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA VALLEE DU DROPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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