2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA DE LA THORINIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
SCEA DE LA THORINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14380 à Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA THORINIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 30/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA THORINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/09/2015 - 30/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA THORINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Thoriniere De Haut, Sainte-Marie-Outre-l'Eau (14380) | PC Locaux | ZE43 | 44 354 m² | 45 m² | 2022/06/30 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Thoriniere De Haut, Sainte-Marie-Outre-l'Eau (14380) | PC Locaux | ZE19 | 303 930 m² | 367 m² | 2017/06/16 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rosel, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZA30 | 37 710 m² | 1 255 m² | 2016/08/25 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Thoriniere De Haut, Sainte-Marie-Outre-l'Eau (14380) | PC Locaux | ZE19 | 10 000 m² | 3 262 m² | 2015/09/18 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
