SCEA DE LA ROYE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DE LA ROYE
SCEA DE LA ROYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Renève.
Profil et organisation
SCEA DE LA ROYE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21310 à RENEVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA ROYE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/08/1976
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE LA ROYE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA ROYE
SCEA DE LA ROYE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 29/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA ROYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE LA ROYE
2 autorisations sur la période 18/03/2016 - 29/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Renève.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA ROYE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reneve Le Chatel Voie Communale N_4, Renève (21310) | PC Locaux | AA42 | 6 513 m² | 70 m² | 2019/05/29 |
| 2 Chem De Collonges Reneve Le Chatel Et Les Chretiennots, Renève (21310) | PC Locaux | AA4213 | 12 038 m² | 328 m² | 2016/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA ROYE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA ROYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE LA ROYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.