Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Reveliere, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | B17, B18 | 51 055 m² | 2023/09/12 |
SCEA DE LA REVELIERE - Permis d'aménager
Active
822594552
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/08/2016
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA DE LA REVELIERE
SCEA DE LA REVELIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnard-la-Barotière.
Profil et organisation
SCEA DE LA REVELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85500 à Mesnard-la-Barotière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA REVELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2016
Siège social
Permis d'aménager de SCEA DE LA REVELIERE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA REVELIERE
SCEA DE LA REVELIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2023 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA REVELIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/09/2023 - 12/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCEA DE LA REVELIERE
1 autorisation sur la période 12/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mesnard-la-Barotière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA REVELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA REVELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL BURGAUD PHILIPPE ET CATHERINE
SIREN 401800685
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
EARL LE BAS DES MOULINS
SIREN 409159480
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
EARL PARTNERS
SIREN 383814886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
MERCIER FRERES
SIREN 343656237
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GAEC ESSIRE
SIREN 489621706
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SOCIETE BARBARIT
SIREN 334981867
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCEA DE LA REVELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE LA REVELIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA REVELIERE ?
SCEA DE LA REVELIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA REVELIERE ?
Le profil de SCEA DE LA REVELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA REVELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA REVELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA REVELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable