2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA PETITE MAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berzieux.
SCEA DE LA PETITE MAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51800 à Berzieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA PETITE MAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2020 - 12/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PETITE MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2020 - 12/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Berzieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PETITE MAISON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cabaret, Berzieux (51800) | PC Locaux | ZD95 | 48 986 m² | 1 125 m² | 2020/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
