SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Oise (60)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rully.
Profil et organisation
SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 60810 RULLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/05/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 14/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 14/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rully.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere La Bretagne, Rully (60810) | PC Locaux | D1029, D1031 | 27 745 m² | 557 m² | 2019/11/14 |
| 1 Grande Rue, Rully (60810) | PC Locaux | D1034, D1033 | 12 135 m² | 444 m² | 2014/02/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.