SCEA DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP

Active
813703931 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA CHAPELLE

SCEA DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Folkling.

Profil et organisation

SCEA DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 57600 FOLKLING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA CHAPELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CHAPELLE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA CHAPELLE

SCEA DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2020 - 20/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2020 - 20/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CHAPELLE

2 autorisations sur la période 20/05/2020 - 20/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Folkling.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De Remsing, Folkling (57600) PC Locaux 10 2 100 m² 2020/10/20
Ferme De Remsing - Remsing, Folkling (57600) PC Locaux 107, 108 40 188 m² 411 m² 2020/05/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA CHAPELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA CHAPELLE

Sources des informations sur SCEA DE LA CHAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CHAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA CHAPELLE ?
SCEA DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA CHAPELLE ?
Le profil de SCEA DE LA CHAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA CHAPELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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