GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS - Permis de construire et DP

Active
334412889 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Conthil.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57340 à CONTHIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC DU ROUGE BOIS
Date de création
01/01/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 23/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/05/2015 - 23/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

3 autorisations sur la période 12/05/2015 - 23/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Conthil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Grand Saule, Conthil (57340) PC Locaux 343 12 528 m² 360 m² 2022/03/23
Les Mouches, Conthil (57340) PC Locaux 2965 32 282 m² 504 m² 2016/10/01
15A Rue De Viller, Harprich (57340) PC Locaux 5149 4 941 m² 166 m² 2015/05/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU ROUGE BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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