2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Flagey-Echézeaux.
SCEA DE LA CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21640 à Flagey-Echézeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 23/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 23/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Flagey-Echézeaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Routures, Flagey-Echézeaux (21640) | PC Locaux | ZE120, ZE64 | 14 025 m² | 576 m² | 2013/08/23 |
| Les Rotures, Gilly-lès-Cîteaux (21640) | PC Locaux | ZE64, ZC120 | — | 576 m² | 2013/07/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
