SCEA DE LA CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Active
413960709 Société civile d'exploitation agricole Créée le 18/11/1977

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA CHAMPAGNE

SCEA DE LA CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Flagey-Echézeaux.

Profil et organisation

SCEA DE LA CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 21640 FLAGEY-ECHEZEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
18/11/1977
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA CHAMPAGNE

SCEA DE LA CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 23/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2013 - 23/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CHAMPAGNE

2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 23/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Flagey-Echézeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Routures, Flagey-Echézeaux (21640) PC Locaux ZE120, ZE64 14 025 m² 576 m² 2013/08/23
Les Rotures, Gilly-lès-Cîteaux (21640) PC Locaux ZE64, ZC120 576 m² 2013/07/18

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA CHAMPAGNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA CHAMPAGNE

Sources des informations sur SCEA DE LA CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA CHAMPAGNE ?
SCEA DE LA CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA CHAMPAGNE ?
Le profil de SCEA DE LA CHAMPAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA CHAMPAGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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