2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA DE LA BLANCHETIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtils.
SCEA DE LA BLANCHETIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50220 à Courtils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA BLANCHETIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA BLANCHETIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/10/2013 - 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courtils.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA BLANCHETIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Roche Torin, Courtils (50220) | PC Locaux | ZE102 | — | 299 m² | 2018/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Roche Torin, Courtils (50220) | PC Locaux | ZE102 | 2 081 m² | 231 m² | 2017/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rte Roche Torin, Courtils (50220) | PC Locaux | ZE101 | 10 693 m² | 117 m² | 2015/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rte De La Roche Thorin, Courtils (50220) | PC Locaux | ZE101, ZE25 | 21 893 m² | 118 m² | 2013/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
