SCEA DE LA BARONNERIE - Permis de construire et DP

Active
399280999 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/12/1994

Présentation détaillée de SCEA DE LA BARONNERIE

SCEA DE LA BARONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

SCEA DE LA BARONNERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49250 à BRISSAC LOIRE AUBANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA BARONNERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/12/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BARONNERIE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA BARONNERIE

SCEA DE LA BARONNERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2021 - 24/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA BARONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2021 - 24/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BARONNERIE

2 autorisations sur la période 14/06/2021 - 24/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA BARONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rue De La Baronnerie, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux ZL27, ZL28 34 199 m² 2 962 m² 2024/09/24
Piece Du Mille - Luigne, Brissac Loire Aubance (49320) DP Locaux ZH191 84 220 m² 19 m² 2021/06/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA BARONNERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA BARONNERIE

Sources des informations sur SCEA DE LA BARONNERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BARONNERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA BARONNERIE ?
SCEA DE LA BARONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA BARONNERIE ?
Le profil de SCEA DE LA BARONNERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA BARONNERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA BARONNERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA BARONNERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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