SCEA DE L ORME - Permis de construire et DP

Active
480311497 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2005

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE L ORME

SCEA DE L ORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coudray.

Profil et organisation

SCEA DE L ORME est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53200 à COUDRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE L ORME
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/02/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE L ORME

Activité d’urbanisme de SCEA DE L ORME

SCEA DE L ORME compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 12/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L ORME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2014 - 12/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE L ORME

2 autorisations sur la période 05/08/2014 - 12/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Coudray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L ORME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Piece, Coudray (53200) PC Locaux A1388 14 507 m² 98 m² 2020/08/12
Le Bois De L Homme, Coudray (53200) PC Locaux A1388 14 507 m² 435 m² 2014/08/05

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L ORME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DE L ORME

Sources des informations sur SCEA DE L ORME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE L ORME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L ORME ?
SCEA DE L ORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L ORME ?
Le profil de SCEA DE L ORME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L ORME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L ORME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L ORME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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