SCEA DE CHATELAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE CHATELAN
SCEA DE CHATELAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lager.
Profil et organisation
SCEA DE CHATELAN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69220 à SAINT-LAGER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE CHATELAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1984
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DE CHATELAN
Activité d’urbanisme de SCEA DE CHATELAN
SCEA DE CHATELAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2013 - 18/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE CHATELAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE CHATELAN
1 autorisation sur la période 18/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lager. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE CHATELAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chatelan, Saint-Lager (69220) | PC Locaux | AD264, AD296 | 29 433 m² | 9 m² | 2013/12/18 |
Permis de démolir de SCEA DE CHATELAN
1 autorisation sur la période 18/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lager. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chatelan, Saint-Lager (69220) | PD | AD296, AD264 | — | 2013/12/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE CHATELAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE CHATELAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE CHATELAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.