SCEA DE BELLEVUE - Permis de construire et DP

Active
419970009 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/08/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DE BELLEVUE

SCEA DE BELLEVUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hénansal.

Profil et organisation

SCEA DE BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22400 à HENANSAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
21/08/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE BELLEVUE

Activité d’urbanisme de SCEA DE BELLEVUE

SCEA DE BELLEVUE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2017 - 24/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2017 - 24/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE BELLEVUE

3 autorisations sur la période 14/04/2017 - 24/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Hénansal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ville Es Cadieux, Hénansal (22400) PC Locaux ZT35 19 860 m² 285 m² 2019/05/24
La Ville Es Cadieux, Hénansal (22400) PC Locaux ZT35 19 860 m² 385 m² 2019/05/24
La Ville Es Cadieux, Hénansal (22400) PC Locaux ZT78, ZT35 20 522 m² 592 m² 2017/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE BELLEVUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE BELLEVUE

Sources des informations sur SCEA DE BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE BELLEVUE ?
SCEA DE BELLEVUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE BELLEVUE ?
Le profil de SCEA DE BELLEVUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE BELLEVUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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