2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE BAS BEGROLLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrevault-sur-Èvre.
SCEA DE BAS BEGROLLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49110 à Montrevault-sur-Èvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE BAS BEGROLLES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 03/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BAS BEGROLLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2015 - 03/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montrevault-sur-Èvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BAS BEGROLLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""Le Bas-Begrolles"" Saint-Pierre-Montlimart, Montrevault-sur-Èvre (49110) | PC Locaux | D1022, D1024 | 8 942 m² | 597 m² | 2019/01/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Begrolles, Montrevault-sur-Èvre (49110) | PC Locaux | D1024, D1026 | 5 998 m² | 599 m² | 2015/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
