GAEC DE BEAUSOLEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
343709812 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DE BEAUSOLEIL

GAEC DE BEAUSOLEIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

GAEC DE BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49110 à BEAUPREAU-EN-MAUGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BEAUSOLEIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE BEAUSOLEIL

Activité d’urbanisme de GAEC DE BEAUSOLEIL

GAEC DE BEAUSOLEIL compte 8 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 08/08/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BEAUSOLEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

21/02/2013 - 08/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BEAUSOLEIL

7 autorisations sur la période 21/02/2013 - 08/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sèvremoine. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BEAUSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue Eugenie Poilane Saint Macaire En Mauges, Sèvremoine (49450) PC Logement WD476 335 m² 71 m² 2024/08/08
13 Rue Des Muriers Saint-Macaire-En-Mauges, Sèvremoine (49450) PC Logement WD198 2 000 m² 108 m² 2022/01/17
43 Rue Des Dames Saint Macaire En Mauges, Sèvremoine (49450) PC Logement AE870 1 330 m² 117 m² 2020/12/17
12 Rue Des Maroquiniers, Sèvremoine (49450) PC Logement B1076 450 m² 93 m² 2020/01/13
Beau Soleil, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux ZL170, ZL172 153 999 m² 1 141 m² 2017/07/04
2 Beau Soleil, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux ZL78, ZL94 116 979 m² 293 m² 2015/08/27
Beau Soleil, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Logement ZL175 1 200 m² 121 m² 2013/02/21

Permis de démolir de GAEC DE BEAUSOLEIL

1 autorisation sur la période 12/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Impasse Valbourg Chemille, Chemillé-en-Anjou (49120) PD AC66 106 m² 2017/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BEAUSOLEIL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE BEAUSOLEIL

Sources des informations sur GAEC DE BEAUSOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BEAUSOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BEAUSOLEIL ?
GAEC DE BEAUSOLEIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BEAUSOLEIL ?
Le profil de GAEC DE BEAUSOLEIL recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BEAUSOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BEAUSOLEIL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BEAUSOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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