SCEA DAULLE - Permis de construire et DP

Active
384783684 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1991

Présentation détaillée de SCEA DAULLE

SCEA DAULLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nouvelle-Église.

Profil et organisation

SCEA DAULLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62370 à Nouvelle-Église.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DAULLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DAULLE

Activité d’urbanisme de SCEA DAULLE

SCEA DAULLE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2024 - 19/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DAULLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2024 - 19/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DAULLE

1 autorisation sur la période 19/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nouvelle-Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DAULLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DAULLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DAULLE

Sources des informations sur SCEA DAULLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DAULLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DAULLE ?
SCEA DAULLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DAULLE ?
Le profil de SCEA DAULLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DAULLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DAULLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DAULLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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