2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
SCEA CT LEBLANC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hambers.
SCEA CT LEBLANC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53160 à Hambers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA CT LEBLANC compte 4 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 09/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CT LEBLANC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/08/2013 - 03/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Hambers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CT LEBLANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Hambers (53160) | PC Locaux | WR49 | 25 020 m² | 1 003 m² | 2013/08/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 11/04/2023 - 09/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Jublains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 La Franceliere, Jublains (53160) | PD | E845 | — | 2023/05/09 |
| 1 La Franceliere, Jublains (53160) | PD | E841, E1016 | 9 174 m² | 2023/04/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
