2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SCEA CLOS DES OLIVIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
SCEA CLOS DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83270 à Saint-Cyr-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA CLOS DES OLIVIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2021 - 02/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CLOS DES OLIVIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 339 Chemin Prive Des Oliviers Le Mas Des Brun, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PA | AT1343, BC16 | 14 252 m² | 2021/02/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
