2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA CHAVE PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mercurol-Veaunes.
SCEA CHAVE PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26600 à Mercurol-Veaunes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA CHAVE PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2023 - 02/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAVE PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mercurol-Veaunes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHAVE PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Burge La Burge, Mercurol-Veaunes (26600) | PC Locaux | 0A1324, 0A1038 | 9 525 m² | 350 m² | 2023/03/02 |
| 0265 Route Des Arbouresses, Mercurol-Veaunes (26600) | PC Locaux | ZO116, ZO115 | 19 266 m² | 26 m² | 2023/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
