Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Lieu-Dit La Grande Piece, Les Aix-d'Angillon (18220) | PA | AO14, AO47 | — | 2023/02/03 |
SCEA CHAUMELLE - Permis d'aménager
Active
327743050
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/04/1983
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA CHAUMELLE
SCEA CHAUMELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Aix-d'Angillon.
Profil et organisation
SCEA CHAUMELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 18220 aux Aix-d'Angillon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA CHAUMELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1983
Siège social
Permis d'aménager de SCEA CHAUMELLE
Activité d’urbanisme de SCEA CHAUMELLE
SCEA CHAUMELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2023 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAUMELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/02/2023 - 03/02/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCEA CHAUMELLE
1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Aix-d'Angillon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA CHAUMELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA CHAUMELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEV VINCENT PINARD
SIREN 322864836
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VACHERON VIGNERONS SAS
SIREN 325598969
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL GODON BERNARD ET JEROME
SIREN 499983542
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DOMAINE BAILLY SYLVAIN SAS
SIREN 317515153
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL D'ASNIERES
SIREN 339175978
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV VIGNOBLES BERTHIER
SIREN 421218645
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCEA CHAUMELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA CHAUMELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHAUMELLE ?
SCEA CHAUMELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHAUMELLE ?
Le profil de SCEA CHAUMELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHAUMELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHAUMELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHAUMELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable