Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bachelard, Fleurie (69820) | PD | AB193 | — | 2014/09/12 |
SCEA CHATEAU DES BACHELARDS - Permis de démolir
Active
801768680
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 07/04/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
SCEA CHATEAU DES BACHELARDS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurie.
Profil et organisation
SCEA CHATEAU DES BACHELARDS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69820 à Fleurie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/04/2014
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
Activité d’urbanisme de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
SCEA CHATEAU DES BACHELARDS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2014 - 12/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHATEAU DES BACHELARDS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/09/2014 - 12/09/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
1 autorisation sur la période 12/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fleurie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HERARD PAUL ET FILS EARL
SIREN 480776624
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
DOMAINE DE SOLEMY
SIREN 442271185
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
AURIVA-ELEVAGE
SIREN 301165254
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CELLIER
SIREN 494363898
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU CRET DES FEES
SIREN 352840292
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL JASMIN
SIREN 388955726
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA CHATEAU DES BACHELARDS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHATEAU DES BACHELARDS ?
SCEA CHATEAU DES BACHELARDS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHATEAU DES BACHELARDS ?
Le profil de SCEA CHATEAU DES BACHELARDS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHATEAU DES BACHELARDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHATEAU DES BACHELARDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHATEAU DES BACHELARDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable