SCEA BOUROTTE HEMARD - Permis de construire et DP

Active
351194832 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/06/1989

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA BOUROTTE HEMARD

SCEA BOUROTTE HEMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chablis.

Profil et organisation

SCEA BOUROTTE HEMARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 10380 PLANCY-L'ABBAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BOUROTTE HEMARD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/06/1989

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BOUROTTE HEMARD

Activité d’urbanisme de SCEA BOUROTTE HEMARD

SCEA BOUROTTE HEMARD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 06/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOUROTTE HEMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2013 - 06/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA BOUROTTE HEMARD

2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 06/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chablis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOUROTTE HEMARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Grande Rue Viapres Le Gran, Plancy-l'Abbaye (10380) PC Locaux AB63 685 m² 2023/11/06
Creux De Milly Les Violettes, Chablis (89800) PC Locaux YE103, YE102 3 000 m² 482 m² 2013/08/06

Répartition géographique des autorisations de SCEA BOUROTTE HEMARD

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BOUROTTE HEMARD

Sources des informations sur SCEA BOUROTTE HEMARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BOUROTTE HEMARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BOUROTTE HEMARD ?
SCEA BOUROTTE HEMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BOUROTTE HEMARD ?
Le profil de SCEA BOUROTTE HEMARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BOUROTTE HEMARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BOUROTTE HEMARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BOUROTTE HEMARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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