2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA BOUROTTE HEMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chablis.
SCEA BOUROTTE HEMARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10380 à Plancy-l'Abbaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA BOUROTTE HEMARD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 06/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOUROTTE HEMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 06/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chablis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOUROTTE HEMARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Grande Rue Viapres Le Gran, Plancy-l'Abbaye (10380) | PC Locaux | AB63 | — | 685 m² | 2023/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Creux De Milly Les Violettes, Chablis (89800) | PC Locaux | YE103, YE102 | 3 000 m² | 482 m² | 2013/08/06 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
