SCEA BOUCHARD - Permis de construire et DP

Active
433295748 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2000

Présentation détaillée de SCEA BOUCHARD

SCEA BOUCHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Digny.

Profil et organisation

SCEA BOUCHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28250 à DIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BOUCHARD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BOUCHARD

Activité d’urbanisme de SCEA BOUCHARD

SCEA BOUCHARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/04/2014 - 31/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOUCHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/04/2014 - 31/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BOUCHARD

2 autorisations sur la période 07/04/2014 - 31/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Digny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOUCHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Le Plessis, Digny (28250) PC Locaux H168 20 330 m² 62 m² 2019/01/31
Les Plessis, Digny (28250) PC Locaux H168 62 m² 2014/04/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA BOUCHARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BOUCHARD

Sources des informations sur SCEA BOUCHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BOUCHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BOUCHARD ?
SCEA BOUCHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BOUCHARD ?
Le profil de SCEA BOUCHARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BOUCHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BOUCHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BOUCHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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