SCEA BOSSIS-MOLLE - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA BOSSIS-MOLLE
SCEA BOSSIS-MOLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Garnache.
Profil et organisation
SCEA BOSSIS-MOLLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 85300 SALLERTAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA BOSSIS-MOLLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/10/1994
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA BOSSIS-MOLLE
Activité d’urbanisme de SCEA BOSSIS-MOLLE
SCEA BOSSIS-MOLLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2017 - 02/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOSSIS-MOLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA BOSSIS-MOLLE
2 autorisations sur la période 10/01/2017 - 02/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Garnache.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOSSIS-MOLLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brandes, La Garnache (85710) | PC Locaux | ZL21 | 32 911 m² | 862 m² | 2021/09/02 |
| Les Brandes, La Garnache (85710) | PC Locaux | ZL21, ZL22 | 34 320 m² | 1 215 m² | 2017/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA BOSSIS-MOLLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA BOSSIS-MOLLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA BOSSIS-MOLLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.