3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA BOSSIS-MOLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Garnache.
SCEA BOSSIS-MOLLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85300 à Sallertaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA BOSSIS-MOLLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2017 - 02/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOSSIS-MOLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/01/2017 - 02/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Garnache.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOSSIS-MOLLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brandes, La Garnache (85710) | PC Locaux | ZL21 | 32 911 m² | 862 m² | 2021/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brandes, La Garnache (85710) | PC Locaux | ZL21, ZL22 | 34 320 m² | 1 215 m² | 2017/01/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.