SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS - Permis de construire et DP

Active
509544144 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gomer.

Profil et organisation

SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 64800 BRUGES-CAPBIS-MIFAGET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

Activité d’urbanisme de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 24/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2013 - 24/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 24/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Gomer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Pres, Gomer (64420) PC Locaux B190 2 400 m² 221 m² 2016/09/24
Couhet, Montaut (64800) PC Locaux 0C1029, 0C137 42 619 m² 861 m² 2013/10/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

Sources des informations sur SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS ?
SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS ?
Le profil de SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BIROU JEAN LOUIS ET REGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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