SCEA BERNARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SCEA BERNARD
SCEA BERNARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévron.
Profil et organisation
SCEA BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22100 à TREVRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2001
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA BERNARD
Activité d’urbanisme de SCEA BERNARD
SCEA BERNARD compte 5 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 04/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA BERNARD
5 autorisations sur la période 17/09/2013 - 04/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Trévron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Romperie, Trévron (22100) | PC Locaux | B2 | 5 978 m² | 206 m² | 2021/02/04 |
| Montmusson, Trévron (22100) | PC Locaux | B15 | 6 504 m² | 96 m² | 2018/06/28 |
| La Croix Des Beziers, Trévron (22100) | PC Locaux | B1, B2 | 26 443 m² | 1 105 m² | 2017/12/21 |
| Montmusson, Trévron (22100) | PC Locaux | B1, B15 | 32 947 m² | 373 m² | 2017/02/13 |
| La Croix Diote, Trévron (22100) | PC Locaux | OB2, OB1 | 26 443 m² | 641 m² | 2013/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.