SCE MICHELE ET PATRICE RION - Permis de construire et DP

Active
378150411 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCE MICHELE ET PATRICE RION

SCE MICHELE ET PATRICE RION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Premeaux-Prissey.

Profil et organisation

SCE MICHELE ET PATRICE RION est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 21700 PREMEAUX-PRISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCE MICHELE ET PATRICE RION
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/05/1990
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCE MICHELE ET PATRICE RION

Activité d’urbanisme de SCE MICHELE ET PATRICE RION

SCE MICHELE ET PATRICE RION compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 07/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCE MICHELE ET PATRICE RION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2013 - 07/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCE MICHELE ET PATRICE RION

2 autorisations sur la période 01/07/2013 - 07/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Premeaux-Prissey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE MICHELE ET PATRICE RION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Maladiere, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL383, AL384 1 474 m² 583 m² 2023/07/07
Rue De La Maladiere, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL222 812 m² 247 m² 2013/07/01

Répartition géographique des autorisations de SCE MICHELE ET PATRICE RION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCE MICHELE ET PATRICE RION

Sources des informations sur SCE MICHELE ET PATRICE RION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCE MICHELE ET PATRICE RION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCE MICHELE ET PATRICE RION ?
SCE MICHELE ET PATRICE RION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCE MICHELE ET PATRICE RION ?
Le profil de SCE MICHELE ET PATRICE RION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCE MICHELE ET PATRICE RION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCE MICHELE ET PATRICE RION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCE MICHELE ET PATRICE RION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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