SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI - Permis de construire et DP

Cessée
776938862 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Sigle
SAMSI
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

Activité d’urbanisme de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2013 - 05/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2013 - 05/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

1 autorisation sur la période 05/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

Sources des informations sur SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI ?
SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI ?
Le profil de SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCE INTERENTREP MEDECINE TRAVAILSAMSI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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