SCCV VERTUOSES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV VERTUOSES
SCCV VERTUOSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Sainte-Marie.
Profil et organisation
SCCV VERTUOSES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 10000 à TROYES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV VERTUOSES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV VERTUOSES
Activité d’urbanisme de SCCV VERTUOSES
SCCV VERTUOSES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2021 - 27/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VERTUOSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV VERTUOSES
2 autorisations sur la période 27/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VERTUOSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pont-Sainte-Marie (10150) | PC Logement | — | — | 1 042 m² | 2021/10/27 |
| 21 Rue Du Moulinet, Pont-Sainte-Marie (10150) | PC Logement | AR176 | 4 041 m² | 558 m² | 2021/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV VERTUOSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV VERTUOSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV VERTUOSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.