SCCV TERROIR BOURGES - Permis de construire et DP

Active
953682143 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 19/06/2023

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TERROIR BOURGES

SCCV TERROIR BOURGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Doulchard.

Profil et organisation

SCCV TERROIR BOURGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TERROIR BOURGES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TERROIR BOURGES

Activité d’urbanisme de SCCV TERROIR BOURGES

SCCV TERROIR BOURGES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2026 - 29/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TERROIR BOURGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2026 - 29/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TERROIR BOURGES

1 autorisation sur la période 29/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Doulchard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TERROIR BOURGES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TERROIR BOURGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV TERROIR BOURGES

Sources des informations sur SCCV TERROIR BOURGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TERROIR BOURGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TERROIR BOURGES ?
SCCV TERROIR BOURGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TERROIR BOURGES ?
Le profil de SCCV TERROIR BOURGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TERROIR BOURGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TERROIR BOURGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TERROIR BOURGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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