3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2021 - 12/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2021 - 12/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Turcat Chabanassi, Toulouse (31100) | PC Mixte | AS77, AS87 | 5 005 m² | 9 157 m² | 2022/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Turcat, Toulouse (31100) | PC Mixte | AS85, AS87 | 135 221 m² | 10 518 m² | 2021/08/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.