SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 - Permis de construire et DP

Active
897757134 Autre société civile PME Créée le 25/03/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 92400 COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
25/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

Activité d’urbanisme de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2021 - 12/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2021 - 12/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

2 autorisations sur la période 10/08/2021 - 12/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Andre Turcat Chabanassi, Toulouse (31100) PC Mixte AS77, AS87 5 005 m² 9 157 m² 2022/09/12
Rue Andre Turcat, Toulouse (31100) PC Mixte AS85, AS87 135 221 m² 10 518 m² 2021/08/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

Sources des informations sur SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 ?
SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 ?
Le profil de SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ST MARTIN DU TOUCH ILOT S9 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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